Une recette pour le succès : Protéger la propriété intellectuelle de votre établissement

Dans le secteur de la restauration et des boissons, le « buzz » est une denrée précieuse qui peut faire de votre restaurant, bar ou brasserie l’endroit incontournable. Que ce soit en lançant un nouveau menu capitalisant sur la tendance du poke bowl ou en publiant un livre de recettes avec les recettes « secrètes » de votre chef talentueux, les restaurateurs sont des experts pour générer du buzz autour de leur établissement. Mais une fois ce buzz créé,

comment empêcher le nouveau restaurant en ville de débaucher votre sous-chef et de voler les « recettes secrètes » de votre chef en même temps ?

La propriété intellectuelle de votre établissement, c’est-à-dire les idées même qui génèrent le buzz, est difficile à évaluer, mais essentielle à protéger. Heureusement, la loi offre une protection. La nature et l’étendue de la protection dépendront largement des mesures prises par le restaurant, le bar ou la brasserie pour se protéger.

Pour un restaurant ayant une idée précieuse à protéger, le type de protection nécessaire dépendra de la manière dont le restaurant compte monétiser cette idée. Par exemple, un chef célèbre qui publie un livre de recettes voudra obtenir un droit d’auteur pour s’assurer que lui seul peut tirer profit de toute reproduction du livre. Bien sûr, publier un livre de recettes nécessite également de révéler les recettes au monde.

En revanche, un restaurant qui estime avoir une recette « secrète » pour un plat populaire offrant un avantage concurrentiel (comme les « 11 herbes et épices secrètes » de Kentucky Fried Chicken) peut utiliser la protection des secrets commerciaux pour empêcher ses employés de voler les recettes et de les utiliser à des fins concurrentielles. Enfin, si un nom signature pour un plat ou un cocktail a de la valeur (comme le « Bloomin’ Onion »™ de l’Outback Steakhouse), l’enregistrement du nom en tant que marque commerciale aidera à empêcher les concurrents de vendre des contrefaçons capitalisant sur ce nom signature. La nature, la forme et l’étendue de chaque protection sont différentes, et par conséquent, les mesures à prendre pour bénéficier de ces protections sont également différentes. Les restaurants, les bars et les brasseries ont tout intérêt à connaître les types de protections disponibles pour la propriété intellectuelle, ce qui rend leur propriété intellectuelle précieuse, et les mesures à prendre pour pouvoir bénéficier de ces protections.

Droit d’auteur :

Le droit d’auteur protège les « œuvres originales de l’esprit » qui sont fixées sous une forme tangible. Dans les circonstances appropriées, il peut offrir une protection pour les menus, les livres de recettes ou tout autre contenu créatif utilisé pour promouvoir un restaurant. Il est important de se rappeler, cependant, ce que le droit d’auteur ne peut pas protéger ; le droit d’auteur ne protège pas les faits, les idées, les procédures ou les systèmes incorporés dans l’expression. En d’autres termes, il doit y avoir une certaine « étincelle de créativité » dans l’expression.

Par exemple, la simple liste des ingrédients ou des instructions dans une recette n’est pas protégeable par le droit d’auteur. Pour être protégeable par le droit d’auteur, la recette doit comporter une élaboration expressive et des commentaires. Les recettes d’un livre de recettes contenant diverses anecdotes littéraires, comme « Chauffer l’huile dans une poêle lourde. Ajouter le sucre et le laisser brunir et bouillonner. (C’est le secret du goût unique !) », peuvent être suffisamment expressives pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. Comme le montre cet exemple, l’expression artistique requise est minimale, mais elle est requise.

Étant donné cette limitation, une recette écrite pour les chefs de ligne serait probablement inéligible au droit d’auteur. En revanche, une recette préparée pour un livre de recettes de célébrités ou de restaurant, avec des commentaires, pourrait être protégée par le droit d’auteur. En résumé, le droit d’auteur est le plus approprié lorsque les éléments artistiques du livre de recettes (la créativité de l’écriture), du menu (l’artwork) ou du plat signature (la présentation) sont uniques, précieux et susceptibles d’être répliqués par d’autres.